Michel Madieu
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Madieu (Michel)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000741561
(source JORF)
nomination
25 Juin 1996
25/06/1996
De:
Madieu (Michel)
Objet:
pour l'année 1995, à l'exception des personnes
qui soit ont manifesté leur souhait de ne plus figurer sur cette liste, soit n'occupent plus leurs fonctions dans les organismes qui avaient proposé leur inscription sur cette liste
Groupe:
Commissions d'enquête prévue par l'article R. 11-5 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
JORFTEXT000000538659
(source JORF)
reconduction
08 Décembre 1995
08/12/1995
De:
Madieu (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération générale du travail (CGT)
date_fin
=
"
1996-10-01
"
JORFTEXT000000181856
(source JORF)
nomination
29 Mars 1994
29/03/1994
De:
Madieu (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000528697
(source JORF)
nomination
28 Novembre 1992
28/11/1992
De:
Madieu (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération générale du travail
Membres titulaires
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Confédération générale du travail (CGT)
date_debut
=
"
1990-10-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000535218
(source JORF)
nomination
27 Novembre 1990
27/11/1990